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Abroger un règlement
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Annuler un choix
Annuler une option
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Etat hallucinatoire organique
Hallucinose
Jalousie
Mais peuvent en raison
Mauvais voyages
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Résilier un choix
Résilier une option
Révoquer
Révoquer l'asile
Révoquer l'habilité
Révoquer son acceptation
Révoquer un choix
Révoquer un règlement
Révoquer un règlement administratif
Révoquer une nomination interne
Révoquer une offre
Révoquer une option
Révoquer une procuration
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «peuvent être révoqués » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
révoquer | révoquer l'habilité | révoquer son acceptation | révoquer une offre | révoquer une procuration

revoke


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la di ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)

Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)


révoquer un choix [ révoquer une option | annuler un choix | annuler une option | résilier une option | résilier un choix ]

revoke an election [ void an election | invalidate an option ]


révoquer une nomination découlant d'un processus de nomination interne [ révoquer une nomination interne ]

revoke an appointment in an internal appointment process [ revoke an internal appointment ]


abroger un règlement [ révoquer un règlement | révoquer un règlement administratif ]

repeal a by-law


les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité

the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces o ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À cet égard, le Parlement et le Conseil peuvent prévoir le droit de révoquer la délégation ou d’exprimer des objections à l’acte délégué.

In this respect, the Parliament and the Council may provide for the right to revoke the delegation or to express objections to the delegated act.


Par ailleurs, le Parlement européen et le Conseil peuvent à tout moment révoquer l’habilitation.

Furthermore, the European Parliament and the Council may at any time revoke the empowerment.


2. Les autorités nationales compétentes établissent, en ce qui concerne les autorisations, des conditions en vertu desquelles une autorisation ou un droit d'utilisation individuels peuvent être révoqués ou annulés en cas de non-utilisation persistante de la partie du spectre concernée.

2. National competent authorities shall establish authorisation conditions whereby an individual authorisation or right of use may be revoked or cancelled in case of persistent failure to use the relevant radio spectrum.


Par. 3. Six membres du Conseil, qui doivent être des citoyens des États-Unis et résider dans l’État de New-York, sont nommés et peuvent être révoqués par le gouverneur; trois membres du Conseil, qui doivent résider dans le Dominion du Canada, sont nommés et peuvent être révoquer en la manière et à l’époque que peut déterminer le Dominion du Canada, et ils peuvent exercer leurs fonctions pendant la période que peut fixer ledit Dominion.

§ 3. Six members of the board, who shall be citizens of the United States and residents of the state of New York, shall be appointed and may be removed by the governor; three members of the board, who shall be residents of the Dominion of Canada, shall be appointed, and may be removed, in such manner and at such time and may hold office for such period as may be determined by the Dominion of Canada.


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Dans ces provinces, les personnes dont le permis de conduire a été suspendu ou révoqué pour avoir conduit avec facultés affaiblies, au sens du Code criminel, peuvent se voir accorder un privilège de conduite limité avec antidémarreur à l'expiration de leur interdiction de conduire imposée en vertu du paragraphe 259(1) du Code, même si, techniquement, leur permis est toujours suspendu ou révoqué.

In these jurisdictions, persons whose drivers' licences have been suspended or revoked for drinking-driving offences under the Criminal Code may become eligible for restricted driving privileges, with an interlock installed in their vehicle, upon the expiry of the mandatory driving prohibition period imposed pursuant to subsection 259(1) of the Criminal Code, even though technically they continue to be under suspension or revocation.


La nomination des juges [.] est inamovible, « mais ils peuvent être révoqués sur adresse des deux Chambres du Parlement » [.] Si, en raison d'erreurs de comportement dans le cadre de leurs fonctions, ou pour tout autre cause, un représentant de l'État nommé à titre inamovible a perdu la confiance des deux Chambres, il pourrait être révoqué même si la Couronne n'aurait autrement pas été disposée ou habilitée à prendre une telle mesure.

The Judges, ., hold office during good behaviour, 'but upon the address of both Houses of Parliament it may be lawful to remove them' . . if, in consequence of misbehaviour in respect of his office, or from any other cause, an officer of state holding on this tenure has forfeited the confidence of the two Houses, he may be removed, although the Crown would not otherwise have been disposed or entitled to remove him.


En particulier, ces transferts, annulations ou modifications ne peuvent révoquer un ordre de transfert en violation de l'article 5 de la directive 98/26/CE, ni ne peuvent modifier ou tenir pour nulles l'opposabilité des ordres de transfert et de la compensation conformément aux articles 3 et 5 de la même directive, l'utilisation de fonds, de titres ou de facilités de crédit conformément à son article 4 ou la protection des garanties conformément à son article 9.

In particular, such a transfer, cancellation or amendment may not revoke a transfer order in contravention of Article 5 of Directive 98/26/EC; and may not modify or negate the enforceability of transfer orders and netting as required by Articles 3 and 5 of Directive 98/26/EC the use of funds, securities or credit facilities as required by Article 4 of Directive98/26/EC or protection of collateral security as required by Article 9 of Directive 98/26/EC.


Sous réserve des conditions prévues dans l'acte délégué, le Conseil et le Parlement peuvent également décider de révoquer la délégation de pouvoir ou de formuler des objections à l'égard de l'acte délégué.

Subject to the conditions laid down in the delegated act, the Council and Parliament may decide to revoke the delegation or object to the delegated act.


7. Le directeur et les directeurs adjoints peuvent être révoqués par décision adoptée par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, après avis du conseil d’administration.

7. The Director and the Deputy Directors may be dismissed by decision of the Council, acting by qualified majority after obtaining the opinion of the Management Board.


Ils peuvent faire une nouvelle demande de permis de travail pendant qu'ils sont au Canada, mais cela peut prendre de quatre à six mois et entre-temps, leur statut peut être révoqué et ils peuvent être renvoyés du Canada.

They can apply for a new work permit while in Canada, but that can take up to four to six months, and in the meantime they can have their status revoked and they can be removed.


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