Traduction de «durata di riposo » (Italien → Français) :

"temps de repos hebdomadaire réduit": toute période ininterrompue de repos de moins de quarante-cinq heures, pouvant être réduite à un minimum de trente-six heures consécutives, s'il est pris au point d'attache du véhicule ou au lieu de résidence du conducteur et à une durée minimale de vingt-quatre heures consécutives s'il est pris ailleurs .

- "temps de repos hebdomadaire réduit": toute période ininterrompue de repos de moins de quarante-cinq heures, pouvant être réduite à un minimum de trente-six heures consécutives, s'il est pris au point d'attache du véhicule ou au lieu de résidence du conducteur et à une durée minimale de 24 heures consécutives s'il est pris ailleurs.

a) aux périodes minimales de repos journalier, de repos hebdomadaire et de congé annuel ainsi qu'au temps de pause et à la durée maximale hebdomadaire de travail, et

9". repos suffisant": le fait que les travailleurs disposent de périodes de repos régulières dont la durée est exprimée en unités de temps et qui sont suffisamment longues et continues pour éviter qu'ils ne se blessent eux-mêmes ou ne blessent leurs collègues ou d'autres personnes et qu'ils ne nuisent à leur santé, à court ou à plus long terme, par suite de la fatigue ou d'autres rythmes de travail irrégulier.

(1) La directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail(3), qui fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé en matière d'aménagement du temps de travail, applicables aux périodes de repos journalier, aux temps de pause, au repos hebdomadaire, à la durée maximale hebdomadaire de travail, au congé annuel ainsi qu'à certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail, a été modifiée de façon substantielle.

2. pour les types d'animaux mentionnés sous le point 1, dans le cas spécifique où ils sont destinés (et enregistrés en tant que tels) à la reproduction et à des fins sportives, une durée de transport excédant 8 heures ou 500 km est autorisée pour autant qu'elle ne dépasse pas, s'agissant de la durée de transport, 48 heures et qu'elle ait fait l'objet d'une autorisation préalable, à condition que les normes existantes soient adaptées de telle façon que tous les animaux disposent d'un nombre suffisant de places allongées dotées d'une litière propre et aient accès individuellement à une eau fraîche et une alimentation en quantités suffisant ...[+++]es; en outre, le moyen de transport doit disposer d'une ventilation mécanique (non liée au moteur) et la température régnant dans le moyen de transport ne doit pas être inférieure à 5° C, ni supérieure à 30° C; pour les régions ne disposant pas ou de peu d'abattoirs dans un rayon de 500 km, la Commission européenne peut, dans des circonstances géographiques spécifiques, accorder des dérogations temporaires à la durée et aux conditions de transport énoncées au point 1. Cependant, la durée énoncée au point 1 ne doit pas augmenter de plus de 50 %;