Traduction de «elemento agricolo » (Italien → Français) :

élément agricole réduit | EAR [Abbr.]

main-d'œuvre agricole [ main-d'oeuvre agricole | ouvrier agricole | salarié agricole | travailleur agricole ]

exploitant agricole [ agriculteur | agriculteur exploitant | cultivateur | éleveur | fermier | manager agricole | maraîcher | métayer | paysan | viticulteur ]

marché agricole de l'UE [ marché agricole communautaire | marché agricole de l'Union européenne ]

contrat de bail à ferme agricole | bail à ferme agricole

directeur d'exploitation agricole | directrice d'exploitation agricole

Association suisse du service agricole | Service agricole | Horizon FERME [ SA ]

employé agricole | ouvrier agricole | employé de production agricole | ouvrier agricole/ouvrière agricole

Aux fins du présent article, l'élément agricole peut également inclure l'élément agricole visé dans la première partie, titre I, point B.1, de l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 et fixé dans la troisième partie, titre I, annexe 1, tableau 2, de l'annexe I dudit règlement.

«élément non agricole», la partie de l'imposition correspondant au droit du tarif douanier commun réduit de l'élément agricole défini au point e);

2. Lorsqu'un accord international conclu ou appliqué à titre provisoire par l'Union conformément au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne prévoit une réduction ou une élimination progressive des éléments agricoles en ce qui concerne les produits énumérés dans le tableau 2 de l'annexe I du présent règlement, le droit correspondant à l'élément agricole, qui fait partie du droit ad valorem, est remplacé par un élément agricole qui n'est pas ad valorem.

énonce les produits qui bénéficient de ces réductions, ou les quantités de marchandises ou la valeur des contingents auxquels ces réductions s'appliquent ou le mode de détermination de ces quantités ou valeurs, ou les éléments déterminant la réduction de l'élément agricole, dans les droits additionnels sur le sucre et la farine ou dans le droit ad valorem l'élément agricole, les droits additionnels sur le sucre et la farine, ou le droit ad valorem pouvant être soumis à la réduction ou à des réductions consécutives donnant lieu à une élimination progressive qui sont prévues dans le cas des droits à l'importation pour des produits agricole ...[+++]s transformés.