Traduction de «prodotto sostitutivo » (Italien → Français) :

En outre, il a été ingénieusement suggéré de soumettre également le vin au taux minimum, en tant que produit de remplacement de la bière, ce qui imposerait un fardeau encore plus lourd à cette culture européenne ancestrale.

Qualifier le vin de substitut pour la bière, comme les Verts le font dans leur amendement 25, est tout à fait fantaisiste et témoigne d’une culture gastronomique sous-développée.

1. La demande d'un certificat de remplacement ou d'un extrait de remplacement pour un produit est irrecevable lorsque la délivrance du certificat est suspendue pour le produit concerné, ou lorsque la délivrance d'un certificat est effectuée dans le cadre d'un contingent quantitatif, à l'exception des cas visés au paragraphe 2.

5. Lorsque, pour des motifs exceptionnels et dans des circonstances indépendantes de la volonté de l'exportateur, un produit destiné à être importé au titre d'une année donnée n'est plus disponible et que, compte tenu de la durée normale de transport à partir du pays d'origine, le seul moyen d'atteindre le contingent est de le remplacer par un produit destiné initialement à être importé au titre de l'année suivante, l'organisme émetteur peut délivrer un nouveau certificat IMA 1 pour la quantité de remplacement le sixième jour ouvrable après notification à la Commission de toutes les données relatives à tout ou partie du certificat IMA 1 ...[+++]à annuler au titre de l'année en question et toutes les données relatives à tout ou partie du premier certificat IMA 1 délivré au titre de l'année suivante et à annuler.

Le même raisonnement vaut si un produit B est un substitut, du côté de la demande, des produits A et C. Même si ces deux derniers en sont pas directement substituables l'un à l'autre au niveau de la demande, ils peuvent se trouver classés dans le même marché de produits en cause parce que l'existence du produit de substitution B influe sur leurs prix respectifs.

Le critère de substituabilité permet de cibler le champ de recherches aux éventuels produits de substitution pour arriver ensuite à déterminer avec plus de certitude le marché des produits ainsi que le marché géographique en cause.