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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Durée non déterminée
Démence alcoolique SAI
Engagement d'une durée définie
Engagement pour une durée déterminée
Engagement pour une durée indéfinie
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nomination de durée déterminée
Nomination pour une durée déterminée
Nomination pour une durée indéfinie
Nomination pour une durée non déterminée
Paranoïa
Placement à durée indéterminée
Placement à échéance non déterminée
Placement à échéance non fixée
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titre à durée indéterminée
Titre à échéance non déterminée

Traduction de «Nomination pour une durée non déterminée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nomination pour une durée non déterminée

appointment without time limit


engagement pour une durée déterminée | nomination de durée déterminée | nomination pour une durée déterminée

fixed-term appointment | FTA [Abbr.]


engagement d'une durée définie [ engagement pour une durée déterminée | nomination pour une durée déterminée ]

fixed-term appointment


engagement pour une durée indéfinie | nomination pour une durée indéfinie

indefinite appointment




placement à échéance non déterminée | placement à échéance non fixée | placement à durée indétermie

equity investment


titre à échéance non déterminée [ titre à durée indéterminée ]

equity security


titre à échéance non déterminée | titre à durée indétermie

equity security


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
29. déplore le manque actuel de statistiques et de données concernant la circulation des personnes physiques (mode 4) au titre de l'AGCS existant; prend note de l'intention d'inclure un chapitre similaire dans l'ACS; souligne l'importance de contrôler cette catégorie de fournisseurs de services de manière à éviter l'abus et l'exploitation de travailleurs de pays tiers; prie la Commission de rassembler et de présenter urgemment des informations sur le nombre et le type de prestataires de services qui accèdent à l'Union européenne au titre ...[+++]

29. Regrets the current lack of statistics and data concerning the movement of natural persons (Mode 4) under the already existing General Agreement on Trade in Services (GATS); notes the intention of including a similar chapter in TiSA; underlines the importance of monitoring this category of service provider in order to avoid abuse and exploitation of third-country workers; calls on the Commission to urgently collate and present information on the number and type of service providers entering the EU through GATS Mode 4, including ...[+++]


dans l'hypothèse de marchés d'une durée non déterminée ou, pour les services, d'une durée supérieure à quarante-huit mois, la valeur mensuelle multipliée par 48.

in the case of contracts without a fixed term or, in the case of services, for a duration exceeding 48 months, the monthly value multiplied by 48.


BE: mutation pour des raisons d’organisation uniquement au sein d’un tribunal; CZ: un juge ne peut être muté que vers un tribunal de la même instance, un tribunal d'une instance supérieure ou d'une instance inférieure (tous dans le même arrondissement judiciaire); DE: mutation pour une durée maximale de trois mois et uniquement en cas de représentation; EL: un juge muté de la justice civile/pénale; LT: mutation temporaire, lors ...[+++]

BE: transfer for organisational reasons only within a court; CZ: a judge can be transferred only to the court of the same instance, the court one instance higher or lower (all within the same judicial district); DE: transfer for maximum of three months and only in cases of representation; EL: one judge transferred from civil/criminal judiciary; LT: temporary transfer, when there is an urgent need to ensure the proper functioning of the court; FR: Minister of justice can transfer a judge for organisational reasons in the rare event such as the closure of a court or for legal reasons such as fixed-term appointments (for a court’s pres ...[+++]


3. Le vétérinaire habilité qui délivre le document d’identification conserve les informations visées à l’article 21, paragraphe 1, points a), b) et c), et à l’article 21, paragraphe 3, pour une durée minimale déterminée par l’autorité compétente, qui n’est pas inférieure à trois ans.

3. The authorised veterinarian issuing the identification document shall keep records of the information referred to in points (a) to (c) of Article 21(1) and in Article 21(3) for a minimum period to be determined by the competent authority, but which shall not be less than three years.


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2. Les informations visées au paragraphe 1 sont conservées pour une durée minimale déterminée par l’autorité compétente, mais qui n’est pas inférieure à trois ans.

2. The records referred to in paragraph 1 shall be kept for a minimum period to be determined by the competent authority, but which shall not be less than three years.


1. La Commission est chargée du réexamen régulier et périodique des classements énergétiques en fonction de la durée fixe déterminée pour les classements par les mesures d'exécution visées à l'article 12 .

1. The Commission shall be responsible for reviewing the energy label classification(s) on a recurring regular basis, in accordance with the fixed duration of the classification(s) as determined through the implementing measures under Article 12 .


Les États membres prévoient que le mandataire doit conserver une trace écrite de ces instructions de vote pendant une durée minimale déterminée et confirmer sur demande que les instructions de vote ont été respectées.

Member States shall require proxy holders to keep a record of such voting instructions for a defined minimum period and to confirm, on request, that the voting instructions have been carried out.


8. Les autorisations sont soumises à une période limitée de réexamen (dont la durée sera déterminée au cas par cas), sans préjudice de toute décision concernant une future période de réexamen et sont normalement assorties de conditions, y compris un suivi.

8. Authorisations shall be subject to a time-limited review (whose duration shall be determined on a case-by-case basis) without prejudice to any decision on a future review period and shall normally be subject to conditions, including monitoring.


Il est également acceptable que les contrats existants, attribués dans le respect des règles de concurrence, puissent suivre leur cours naturel, à condition que leur durée soit déterminée (c'est-à-dire pas des contrats à durée indéterminée) et raisonnable.

It is also acceptable that existing contracts, awarded in accordance with competition, may continue their natural course, provided that their duration is fixed (that is, that they are not indefinite contracts) and reasonable.


a) si cette législation prévoit que l'acquisition, le maintien ou le recouvrement du droit aux prestations dépend de la durée des périodes, d'assurance ou d'emploi, cette durée est déterminée compte tenu, le cas échéant, des dispositions de l'article 45 ou de l'article 72 selon le cas;

(a) if that legislation provides that the acquisition, retention or recovery of the right to benefits shall be dependent on the length of periods of insurance or employment, such lengths shall be determined taking account where necessary of Articles 45 or 72 as appropriate;


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